Politique de gestion des cookies

Davensi (ex Lord Services SA, également désignée "la société" ou "nous" dans la présente politique) est une société anonyme à conseil d'administration au capital de 46 604,60 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le n°889 272 639, dont le siège social est situé 494 rue Léon Blum - 34000 Montpellier, numéro de TVA intracommunautaire FR60 889 272 639, SIRET 889 272 639 00028, tel : +33 (0)4 83 43 29 44, adresse email : compliance@davensi.com. 

Son activité principale est le développement et la gestion de tous systèmes, logiciels, solutions techniques, sites internet, plateformes et applications, ainsi que l'acquisition, la souscription, la détention, la gestion et la cession, sous toute forme, de toutes parts sociales et de toutes valeurs mobilières dans toutes sociétés ou entités juridiques. Dans ce cadre, elle exerce également une activité de prestataire de services sur actifs numériques (PSAN).

Pour en savoir plus sur notre société, cliquez ici.

La société exploite le site internet accessible au public à l'adresse url suivante (ci-après le « Site ») : www.davensi.fr. Ce Site a vocation à :

• mettre à disposition des utilisateurs des informations permettant de découvrir l'activité et les services proposés par la société, ainsi que ses actualités (événements, publications,…) ;
• proposer des fonctionnalités et/ou informations permettant aux utilisateurs de contacter la société et présente les services proposés par la société, les projets réalisés par cette dernière et à venir, ou encore l'équipe travaillant sur ces projets ;
• mettre à disposition des utilisateurs un compte en ligne et l'accès à une plateforme d'échange d'actifs numériques et à divers services associés tels que détaillés au sein de nos conditions générales ;
• effectuer des opérations ponctuelles de levée de fonds, notamment par l'émission d'obligations convertibles en actions (« OCA ») à souscrire en numéraire dans le cadre d'un emprunt obligataire par offre au public.

La société administre également des pages présentant son activité et lui permettant de publier des contenus sur les réseaux sociaux et d'interagir avec les internautes (notamment sur Facebook, Instagram, Twitter, YouTube, Pinterest ou encore LinkedIn).

Lors de votre navigation et de vos interactions sur le Site, des cookies, tags, pixels ou autres traceurs ou technologies similaires (ci-après les "cookies") sont susceptibles d'être installés dans l'ordinateur ou le terminal de l'utilisateur sous réserve des choix et options que ce dernier aura exprimés ou peut exprimer à tout moment conformément à la présente politique de gestion des cookies. Ces cookies et les données collectées par ce moyen sont utilisés par la société ainsi que par des sociétés tierces / partenaires dont la liste est accessible ici

Notre politique de gestion des cookies explique ce que désignent les "cookies", détaille les types de cookies que nous utilisons sur le Site et précise les droits dont vous disposez en matière d'acceptation ou de refus quant à l'installation de cookies.

1.1    Un cookie est un petit fichier de stockage et de récupération d'informations, généralement constitué de caractères alphanumériques (cf. de lettres et de chiffres), déposé par un serveur web sur l'ordinateur ou le terminal électronique de l'utilisateur du site pour envoyer des informations d'état audit navigateur et obtenir de même de telles informations en retour en provenance du navigateur. Les informations d'état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d'expiration, un domaine de réponse, etc. 

1.2    Les cookies permettent usuellement d'obtenir certaines informations sur les habitudes de navigation de l'utilisateur, son ordinateur ou son terminal, afin notamment d'améliorer le contenu et le service offert par le site internet considéré, de connaître le trafic dudit site et de faire bénéficier les internautes de services personnalisés. 

1.3    La notion de cookies telle qu'employée dans la présente politique de gestion des cookies recouvre tout type de traceurs ou autres technologies similaires, par exemple :

• les cookies HTTP ;
• mais également le recours à d'autres techniques :
  • les "local shared objects" (objets locaux partagés) appelés parfois les « cookies Flash » ;
  • le "local storage" (stockage local) mis en œuvre au sein du HTML 5 ;
  • les identifications par calcul d'empreinte du terminal ("device fingerprinting") ;
  • les identifiants générés par les systèmes d'exploitation (qu'ils soient publicitaires ou non : IDFA, IDFV, Android ID, etc.) ;
  • les identifiants matériels (adresse MAC, numéro de série ou tout autre identifiant d'un appareil) ;
  • etc.

1.4    En tout état de cause, les cookies peuvent être :

• des cookies de session, qui disparaissent dès que l'utilisateur quitte le navigateur ou le Site ; ou
• des cookies permanents qui demeurent jusqu'à expiration de leur durée de vie ou de validité, ou jusqu'à ce que l'utilisateur les supprime au moyen des fonctionnalités de son navigateur par exemple ou par l'intermédiaire du module de gestion des cookies mis à disposition sur notre Site.

a) Les cookies de "fonctionnement" non soumis au consentement de l'utilisateur

Les cookies de "fonctionnement", c'est-à-dire ceux qui ont pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique sur, du ou vers le Site ou qui sont strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne à la demande expresse de l'utilisateur du Site, sont exemptés de la nécessité, pour l'éditeur du Site, de requérir le consentement de l'utilisateur en vue de leur installation. 

La société peut ainsi utiliser de tels cookies de "fonctionnement", notamment des cookies techniques indispensables à la navigation sur le Site et des cookies strictement nécessaires à la fourniture de certains services explicitement demandés par l'utilisateur, sans solliciter un consentement préalable de votre part. Si l'utilisateur désactive ces cookies de "fonctionnement" par exemple au moyen des fonctionnalités proposées par son navigateur, il risque de ne pas pouvoir accéder au Site, et/ou de ne pas recevoir correctement les contenus et informations disponibles sur le Site et/ou de ne pas pouvoir bénéficier de toutes les fonctionnalités du Site.

b) Les autres cookies, soumis par principe au consentement de l'utilisateur

L'usage des autres cookies tels que visés ci-dessous est soumis par principe au consentement préalable de l'utilisateur, ce dernier pouvant librement soit les accepter en consentant expressément à leur installation et à leur lecture dans son navigateur (étant précisé que ce dernier disposera alors de la possibilité de retirer son consentement à tout moment dans les conditions et selon les modalités visées à l'article 4 ci-dessous), soit les refuser. 

Pour en savoir plus sur le détail des cookies utilisés sur le Site et les finalités poursuivies par ces derniers, l'utilisateur est invité à consulter l'article 3 ci-dessous.

Les cookies que nos partenaires et nous-mêmes pouvons être amenés à installer sur votre appareil peuvent poursuivre les finalités suivantes :

3.a Cookies d'évaluation, de suivi et de mesures d'audience et de navigation

Ces cookies ont pour finalité la réalisation de statistiques de visites du Site : tests, suivis, mesures et analyses d'audience, de fréquentation, de navigation, de performance. 

Ces cookies ont pour finalité la collecte d'informations relatives à votre utilisation de notre Site internet afin (i) de réaliser des statistiques de visites et des mesures et analyses d'audience, de fréquentation et de navigation, (ii) d'évaluer, de comprendre et de rendre compte de la façon dont vous utilisez notre Site internet (ex : identification de la manière dont vous arrivez sur notre Site internet ou dont vous l'utilisez, reconstitution des parcours de navigation sur ledit Site internet,…), (ii) de nous permettre de réaliser des études de positionnement par rapport par exemple à des sites internet de tiers, notamment ceux de nos concurrents, et (iv) de nous permettre en fonction des résultats obtenus (en fonction de l'analyse du parcours des internautes par exemple) d'adapter notre Site internet dans un objectif d'amélioration continue des performances dudit Site et de l'expérience utilisateur (notamment en fonction des demandes et préférences de navigation des utilisateurs).

Leur fonctionnement est basé sur une identification des « visiteurs uniques » qui permet ensuite de mesurer le nombre de visites, le nombre de visiteurs, le nombre de pages vues, la durée et le chemin de navigation suivi par le visiteur, l'activité et l'interactivité du visiteur avec le Site, la fréquence des visites (sur le Site ou sur certaines pages du Site), la performance de diverses pages du Site,…

L'installation des cookies présentés ci-dessous est soumise à votre consentement préalable recueilli conformément à l'article 4 de la présente politique de gestion des cookies.

3.b Cookies d'interactivité et de réseaux sociaux

Notre Site intègrent certaines fonctionnalités proposées par des sites tiers, notamment au moyen de modules ou plugins de réseaux sociaux, dont le fonctionnement s'appuie sur l'installation de cookies. Il s'agit par exemple de boutons vous permettant de partager du contenu sur les réseaux sociaux ou d'autres plateformes, des listes (ou fils) de tweets encapsulés au sein de notre Site internet, des vidéos diffusées sur notre Site internet, des fonctionnalités ou modules de connexion (login) aux réseaux sociaux ou à d'autres sites internet,…

L'utilisation de ces fonctionnalités peut permettre auxdits sites tiers de suivre la navigation des utilisateurs sur le Site, qu'ils soient ou non utilisateurs par ailleurs de ces sites tiers (c'est-à-dire qu'ils aient ou non créé un compte sur ces sites), qu'ils utilisent ou non les boutons de partage mis à disposition sur le Site, etc.

L'installation des cookies présentés ci-dessous est soumise à votre consentement préalable recueilli conformément à l'article 4 de la présente politique de gestion des cookies.

4.1 Hypothèses de recueil du consentement, portée de votre consentement et exceptions

4.1.1 Le dépôt d'un cookie sur un ordinateur ou terminal ainsi que la lecture de ce cookie par l'intermédiaire du Site sont par principe subordonnés au consentement de l'utilisateur, c'est-à-dire à une manifestation de volonté libre, spécifique, éclairée et univoque de l'utilisateur donnant son accord à cette fin. Ce consentement est recueilli au moyen de notre module de gestion des cookies (accessible en bas de page) au moyen de l'icône suivante :

dans les conditions et selon les modalités détaillées ci-après.

Aussi, lors de la première visite de l'utilisateur sur le Site, il lui est demandé s'il accepte les cookies qui nécessitent d'obtenir son consentement, classés en différentes catégories selon la finalité poursuivie, avant de les installer sur son ordinateur ou terminal. Les cookies soumis à un tel consentement ne sont déposés que si l'utilisateur les accepte expressément soit de manière globale, soit de manière distributive pour chaque finalité de cookies concernée au sein de notre module de gestion des cookies (cf. module ayant vocation à permettre à l'utilisateur de consentir à l'utilisation de cookies ou de refuser une telle utilisation, selon les finalités poursuivies par lesdits cookies).

Important :

– Dans les hypothèses où votre consentement est requis, un tel consentement est strictement facultatif, et vous pouvez tout à fait refuser de nous le donner. En tout état de cause, si vous donnez votre consentement à l'installation et à la lecture de tout ou partie de ces cookies, vous disposerez bien entendu de la possibilité de retirer votre consentement ultérieurement à tout moment au moyen du module de gestion des cookies.

– Par ailleurs, sauf expression de volonté contraire de votre part au moyen de notre module de gestion des cookies dans les conditions et selon les modalités détaillées ci-après, votre choix (consentement global, consentement partiel ou refus) sera retenu pour une durée de 6 mois, durée à l'issue de laquelle il vous sera de nouveau demandé de consentir (ou non) à l'installation de tels cookies.

4.1.2 Exception au consentement pour les cookies dits « de fonctionnement » utilisés par notre Site. De tels cookies ne sont pas soumis à votre consentement préalable. Aussi, ces cookies s'installent par défaut lors de votre navigation sur le Site, sans solliciter un consentement préalable de votre part. Dans la mesure où ces cookies sont nécessaires pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur ou pour vous permettre de bénéficier de certaines fonctionnalités de notre Site, nous ne vous proposons pas de moyens techniques dédiés vous permettant de vous opposer à l'installation de ces cookies ou de les désactiver. Vous disposez toutefois de la possibilité de les désactiver (comme pour certains autres cookies d'ailleurs) par d'autres moyens, par exemple au moyen des fonctionnalités proposées par votre navigateur, étant précisé que dans cette hypothèse vous risquez de ne pas pouvoir accéder au Site, et/ou de ne pas recevoir correctement les contenus et informations disponibles sur le Site et/ou de ne pas pouvoir bénéficier de toutes les fonctionnalités du Site.

4.2 Modalités pratiques de recueil de vos choix en matière de cookies (consentement / refus)

Le module de gestion des cookies comporte les informations à l'attention des utilisateurs sur les cookies qui peuvent avoir vocation à être installés / lus dans son terminal du fait de la navigation sur le Site (voir également le détail de ces cookies à l'article 3 de la présente politique de gestion des cookies). Il s'affiche lors de la première connexion de l'utilisateur à notre Site puis, quel que soit le choix de l'utilisateur (consentement global, consentement partiel ou refus), se réaffiche tous les 6 mois. Il se réaffiche également si l'utilisateur supprime ses cookies au moyen des fonctionnalités de son navigateur.

Le module propose à l'utilisateur plusieurs choix :

• soit de consentir de manière globale à l'utilisation de l'ensemble des cookies, en cliquant sur « Ok pour moi" : tous les cookies seront alors installés ;
• soit de personnaliser ses choix pour gérer de manière plus fine les cookies qu'il accepte (ou non), en cliquant sur « Je choisis ». Dans cette hypothèse, les cookies sont « refusés » par défaut et l'utilisateur est invité à cliquer sur le bouton dédié à chacune des catégories de cookies concernées au sein de notre module de gestion des cookies pour choisir les cookies qu'il accepte (étant précisé que pour ce qui concerne les cookies de « fonctionnement », et donc non soumis au consentement préalable, ces derniers sont installés par défaut et ne peuvent pas être refusés par l'utilisateur par l'intermédiaire de notre module de gestion des cookies), l'utilisateur devant ensuite enregistrer ses choix en cliquant sur « Terminer ». Il est précisé que par principe, les cookies que l'utilisateur n'a pas expressément acceptés sont considérés comme refusés et ne s'installeront pas. Cette page propose également à l'internaute les boutons « J'accepte tout » ou encore « Tout cocher » mais également un bouton « Retour » permettant de revenir sur la première page du module.

Pour accéder à notre module de gestion des cookies, l'utilisateur est invité à cliquer sur l'icône suivante :

disponible en bas de page sur toutes les pages de notre Site.

En tout état de cause, tout consentement de votre part à l'utilisation de cookies peut être librement, et à tout moment, retiré au moyen d'une action de désactivation d'un ou de plusieurs cookies, conformément aux précisions formulées ci-dessous.

4.3 Modalités pratiques de modification de vos choix en matière de cookies (retrait de consentement ou opposition) 

Vous disposez à tout moment de plusieurs options pour modifier les choix que vous avez pu faire en matière de cookies, notamment afin de retirer votre consentement ou de vous opposer à l'utilisation (cf. installation / lecture de cookies dans votre terminal).

4.3.1    Vous pouvez, à tout moment, simplement et gratuitement, de manière distributive selon les finalités poursuivies par lesdits cookies, choisir de retirer votre consentement ou de vous opposer à l'utilisation de cookies autres que les cookies de « fonctionnement » sur votre ordinateur ou terminal grâce au module de gestion de cookies. 

Pour ce faire, il vous suffit de cliquer sur l'icône suivante :

disponible en bas de page (cf. footer) sur toutes les pages de notre Site, et de :

• cliquer sur le bouton « Je choisis » ;
• pour être redirigé vers la page du module vous permettant de cliquer sur les boutons correspondant aux cookies afin de choisir ceux que vous souhaitez accepter ou refuser ;
• enregistrer vos choix en cliquant sur « Terminer ».

4.3.2    Vous pouvez également, si vous le préférez, avoir recours aux autres possibilités ci-dessous.

a) Paramétrage de votre navigateur

Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l'installation de cookies, l'utilisateur a la possibilité, s'il le souhaite, de choisir dans les paramétrages de son navigateur d'accepter tous les cookies ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux qu'il accepte selon leurs émetteurs (sous réserve que cette fonctionnalité soit proposée par son navigateur). L'utilisateur peut en outre régulièrement supprimer les cookies de son terminal via son navigateur.

En tout état de cause, ces manipulations doivent être effectuées pour chaque terminal : tablettes, smartphones, ordinateurs, etc.

Vous pouvez donc librement configurer votre logiciel de navigation (Internet Explorer, Firefox, Google Chrome, etc…) de manière à ce que des cookies soient :

• acceptés et enregistrés dans votre ordinateur ou terminal : dans ce cas les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés seront systématiquement enregistrés ; 
• refusés : dans ce cas, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés ne seront pas enregistrés ;
• soumis à chaque fois à un choix de votre part : dans ce cas, l'enregistrement de cookies sera soumis à chaque fois à votre acceptation ou refus. 

Pour paramétrer vos choix d'acceptation ou de refus des cookies, il est nécessaire de tenir compte de la configuration de chaque navigateur, dans la mesure où elle est différente et évolue régulièrement. Il vous faut donc vous référer au menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir comment modifier vos souhaits en matière de cookies. A titre d'exemples :

• Pour plus d'informations sur le navigateur Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en ;
• Pour plus d'informations sur le navigateur Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/autoriser-bloquer-cookies-preferences-sites?redirectlocale=fr&redirectslug=activer-desactiver-cookies-preferences et https://support.mozilla.org/fr/kb/desactiver-cookies-tiers; 
• Pour plus d'informations sur le navigateur Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies;
• Pour plus d'informations sur le navigateur Safari : https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/ et https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/;
• Pour plus d'informations sur le navigateur Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/4468242/microsoft-edge-browsing-data-and-privacy-microsoft-privacy;
• Pour Opera™ : https://help.opera.com/en/latest/security-and-privacy/ et https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies.

Enfin, force est de constater qu'en l'état actuel de la technique, les navigateurs :

• ne permettent pas tous de distinguer les cookies en fonction de leurs finalités (ce dont il résulte que vous êtes souvent contraint dans le cadre de la configuration de vos choix de « tout accepter » ou « tout refuser ») ;
• ne permettent pas tous à l'utilisateur d'exprimer la manifestation d'un consentement valide (ce dont il résulte que malgré votre éventuel consentement aux cookies via votre navigateur, nous vous redemanderons un consentement spécifique dans les conditions et selon les modalités précitées avant toute installation / lecture par nos soins de cookies soumis à votre consentement) ;
• ne permettent pas tous d'exprimer un choix sur d'autres technologies que les « cookies à des fins de suivi de la navigation » au sens strict du terme. Aussi, il est possible que certains cookies, traceurs ou autres technologies similaires ne soient pas bloqués par principe (ex : device fingerprinting) et puissent tout de même s'installer et/ou être activé malgré votre refus exprimé dans le cadre du paramétrage de votre navigateur.

Par conséquent, il est recommandé, pour la gestion de vos choix en matière de cookies sur le Site, d'utiliser le module dédié à cet effet (cf. ci-dessus).

b) Paramétrage via les plateformes interprofessionnelles de la publicité digitale

Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité offrent également la possibilité à l'utilisateur de définir leurs préférences en matière de publicité ciblée / comportementale mise en œuvre par les entreprises qui en sont adhérentes. De manière générale, ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l'affichage de toutes les publicités mais empêchent l'affichage de publicités ciblées / comportementales, adaptées aux centres d'intérêts de l'utilisateur qui sont définis en fonction de son activité sur internet et sa navigation antérieure.

A titre d'exemple, le site Internet youronlinechoices.com liste un grand nombre d'entreprises qui travaillent avec des sites internet pour collecter et utiliser des informations nécessaires à la publicité comportementale / ciblée. Ce site est proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l'Interactive Advertising Bureau France. Cette plateforme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée permettant à l'utilisateur de connaître les entreprises inscrites à cette plateforme et qui offrent la possibilité de refuser ou d'accepter l'affichage des publicités ciblées / comportementales sur son terminal au regard de ses informations de navigation : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/. 

Vous pouvez ainsi notamment contrôler et définir vos préférences en termes de publicité ciblée / comportementale sur ce site en sélectionnant ou désélectionnant toutes les sociétés ou en définissant vos préférences société par société, étant précisé qu'il vous appartient le cas échéant de suivre le même procédé sur chaque navigateur différent que vous êtes susceptible d'utiliser.

Pour une autre illustration, une plateforme similaire éditée par la NAI (Network Advertising Initiative) accessible sur la page https://optout.networkadvertising.org/?c=1 propose également de telles fonctionnalités.

Si ces plateformes peuvent vous permettre de gérer vos préférences en matière de publicité ciblée, elles ne bloquent pas nécessairement la publicité de manière générale, ni l'installation de tous les cookies.

Par conséquent, il est recommandé, pour la gestion de vos choix en matière de cookies sur le Site, d'utiliser le module dédié à cet effet (cf. ci-dessus).

c) Utilisation d'outils tiers disponibles en ligne

Certains éditeurs de cookies que nous utilisons sur le Site proposent des modules d'opposition dédiés. Il est donc recommandé à l'utilisateur de prendre connaissance des pages d'informations visées dans le tableau ci-dessus (cf. détail des cookies auquel nous avons recours) afin d'identifier ces modules le cas échéant. 

Par exemple, l'utilisateur peut prendre connaissance d'informations spécifiques sur le module complémentaire de désactivation de Google Analytics sur la page : https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=fr&ref_topic=2919631. Il peut également choisir de désactiver les cookies Google Analytics, directement en se rendant sur la page suivante : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

4.3.3    Vous pouvez obtenir des informations sur la manière de maîtriser vos données lors de la navigation sur internet sur le site de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ou « Cnil » (https://www.cnil.fr/fr/maitriser-mes-donnees, en particulier https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser). A ce sujet, les cookies tiers ne sont habituellement pas nécessaires pour profiter des ressources disponibles sur internet. Si vous souhaitez limiter vos traces, il est recommandé de les refuser par défaut, en vous référant aux conseils de la Cnil.

Les cookies ne sont pas en tant que tels constitutifs de données à caractère personnel. Toutefois, ils peuvent mener à collecter des informations qualifiées de données à caractère personnel et donc de procéder à des traitements de tels données.

A cet égard, vous êtes d'ailleurs informé(e) qu'en consentant à l'installation de tout ou partie des cookies, vous consentez pour les finalités concernées au traitement de données à caractère personnel vous concernant collectées par ce moyen, étant précisé que de tels traitements peuvent impliquer le traitement, la combinaison et le croisement d'un volume important de telles données vous concernant issues de diverses sources.

Pour toutes informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel par la société, notamment aux traitements de données à caractère personnel recueillies au moyen des cookies intégrés sur notre Site.